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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PARIS AIR LOCATION
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PILOT IIII
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PILOT IIII
PARIS AIR LOCATION, SA

Numéro de dépôt :
4057835
Date de dépôt :
24/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2023
PILOT IIII de PARIS AIR LOCATION

Présentation de la marque PILOT IIII

Déposée le 24 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) PARIS AIR LOCATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PILOT IIII » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PARIS AIR LOCATION domicilié(e) AEROPORT DE TOUSSUS LE NOBLE, ZONE EST, BATIMENT 101 - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 027 405 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PARIS AIR LOCATION, Mme FERRARI Edwige domicilié(e) AEROPORT DE TOUSSUS LE NOBLE, ZONE EST, BATIMENT 101 - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France.

La marque PILOT IIII a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PILOT IIII est expirée depuis le 24 décembre 2023.

PARIS AIR LOCATION a également déposé les autres marques suivantes : EUROPE AIR SHOP PAL , LA BOUTIQUE DU PILOTE PAL


PARIS AIR LOCATION, SA - AEROPORT DE TOUSSUS LE NOBLE, ZONE EST, BATIMENT 101 - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France - SIREN 301027405


PARIS AIR LOCATION, Mme FERRARI Edwige - AEROPORT DE TOUSSUS LE NOBLE, ZONE EST, BATIMENT 101 - 78117 - TOUSSUS LE NOBLE - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633119 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Inscription le 13 octobre 2014 - Rejet partiel n°633120 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Enregistrement avec modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Inscription le 20 octobre 2017 - Rejet partiel n°709979 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-20

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.